Préambule
Les présentes conditions générales encadrent les modalités selon lesquelles Anne-Marie Zahar, artiste-auteure, propose à la cession ses créations lumineuses originales. Ces œuvres, relevant du champ du design d’auteur et des arts appliqués, sont réalisées de manière artisanale, sous forme de pièces uniques ou d’éditions limitées. Elles sont présentées au sein de la galerie-atelier située au 25 rue des Grands Augustins à Paris, ainsi que sur le site internet www.annemariezahar.com. Toute acquisition s’inscrit dans une démarche artistique. Chaque création pouvant présenter des variations liées à sa fabrication manuelle, ces particularités participent de son caractère unique.
Article 1 – Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de réservation, de commande et de cession des créations proposées par Anne-Marie Zahar.
Article 2 – Nature des créations
Les créations proposées sont des œuvres originales, conçues et réalisées à la main. Certaines pièces sont uniques, d’autres peuvent être réalisées en édition limitée ou sur commande, dans le respect de l’intention artistique de l’artiste. Chaque création peut présenter des variations de forme, de matière ou de finition inhérentes à sa fabrication artisanale.
Article 3 – Disponibilité
Les pièces présentées sur le site sont proposées dans la limite de leur disponibilité ou du planning de création de l’artiste. En cas d’indisponibilité d’une pièce, une création similaire peut être envisagée sur demande, sans garantie de reproduction à l’identique.
Article 4 – Commande
L’acquisition d’une œuvre lumineuse peut se faire : soit directement pour les pièces disponibles soit par commande pour une création réalisée à la demande Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Un échange préalable peut être nécessaire afin de définir les caractéristiques de la création.
Article 5 – Prix
Les prix sont indiqués en euros. Ils peuvent varier en fonction de la nature de l’œuvre, de sa complexité et du travail nécessaire à sa réalisation.
Article 6 – Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par les moyens proposés sur le site ou convenus directement avec l’artiste. Toute commande ne sera considérée comme validée qu’après réception du paiement ou de l’acompte convenu.
Article 7 – Délais de réalisation
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif. Ils dépendent de la nature de la création, du niveau de personnalisation et du planning de l’artiste.
Article 8 – Livraison
Les pièces peuvent être : retirées à la galerie ou expédiées à l’adresse indiquée L’expédition est réalisée avec le plus grand soin. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des contraintes logistiques.
Article 9 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, un droit de rétractation peut s’appliquer pour les œuvres standards. Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux créations réalisées sur mesure ou personnalisées, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Article 10 – Responsabilité
Anne-Marie Zahar ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation d’une création. Les variations, nuances et irrégularités liées à la fabrication artisanale et à la démarche artistique ne peuvent être considérées comme des défauts.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Les œuvres proposées demeurent protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation est interdite.
Article 12 – Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec le client.
Article 13 – Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.